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2 allée de l’arbre a miel, 91130 Ris-Orangis
SIRET : 51030843000022
R.C.S. : Paris B 750 122 624
* Directeur de la publication du site web : Sébastien DAMPROBE
* Le prestataire assurant l’hébergement du site est :
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CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND
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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite du site www.diplomatikmedia.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le site www.diplomatikmedia.com est producteur.
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site www.diplomatikmedia.com est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.odw.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris
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